Objet |
FOURNITURE, LIVRAISON ET INSTALLATION D'EQUIPEMENTS POUR LA PEINTURE CARROSSERIE DE VEHICULES POUR LE LYCEE VAUVERT A BOURGES (18) - RELANCE
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Référence |
24MM15F |
Type de marché |
Fournitures
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Mode |
Procédure ouverte
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Code NUTS |
FRB |
Lieu principal de livraison
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Lycée VAUVERT5 Rue Marguerite Audoux 18000 BOURGES
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Description |
Il s'agit d'un marché ordinaire relancé car le précédent marché a été déclaré sans suite. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Le marché est conclu pour une durée de 18 mois à compter de la date de notification du marché.
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Code CPV principal |
39236000 - Cabines de peinture |
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La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui |
Forme |
Division en lots :
Non Les variantes sont refusées
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Options |
Non
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Reconductions |
Non
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Conditions relatives au contrat |
Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
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Conditions de participation |
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions
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- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
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Marché réservé :
Non
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Critères d'attribution
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Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
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Renseignements |
Correspondre avec l'Acheteur
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Documents |
Règlement de consultation
Dossier de Consultation des Entreprises
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Offres |
Remise des offres le
19/07/24 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres :
4 mois
, à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 19/07/24 à 12h30 Lieu : Orléans
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Dépôt |
Déposer un Pli dématérialisé
Cette consultation bénéficie du Service DUME
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Renseignements complémentaires |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
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Une visite sur site est facultative. Le but est de permettre aux candidats le souhaitant d'adapter leurs offres à la configuration du site. Elle n'est pas imposée dans le cadre de la consultation. Attention : les visites pourront avoir lieu jusqu'au 28 juin, au-delà de cette date, il ne sera plus possible de visiter les locaux en effet, en raison des vacances scolaires, le lycée sera fermé. Il est demandé à tous les candidats souhaitant effectuer la visite d'anticiper cette contrainte.
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Marché périodique : |
Non
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Fonds |
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
Non
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Recours |
Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16
greffe.ta-orleans@juradm.fr
Organe chargé des procédures de médiation :
Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des Litiges DREETS - Immeuble Skyline 22 Mail Pablo Picasso BP 24209 44042 NANTES Cedex 1 Tél : 02 53 46 79 83
Paysdl.ccira@direccte.gouv.fr
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Envoi le 18/06/24 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP :
18/06/24 à 18h25
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