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Prestations d'étude et d'enquête sociale pour Opco EP

发布时间	所属地区	所属机构	语言
2023年11月02日	--	--	法语 (Français) 中文

OPCO EP

Prestations d'étude et d'enquête sociale pour Opco EP

Type de marché : Service
Type de procédure : AO Ouvert
Date limite de dépôt des offres : 05/12/2023 à 12 h 00

AVIS

Avis de marché

Services

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses

Nom officiel: OPCO EP
Numéro national d'identification: 87903689500016
Adresse postale: 4 rue du Colonel Driant
Ville: Paris
Code NUTS: FR France
Code postal: 75001
Pays: France
Point(s) de contact: Monsieur Arnaud MURET
Courriel: achat@opcoep.fr ?subject=TED">achat@opcoep.fr
Téléphone: +33 970838837
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.opcoep.fr " target="_blank">www.opcoep.fr

I.3)Communication

Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://private.e-marchespublics.com/" target="_blank">https://private.e-marchespublics.com/

Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: autre adresse:

Nom officiel: OPCO EP
Numéro national d'identification: 87903689500016
Adresse postale: 4 rue du Colonel Driant
Ville: Paris
Code NUTS: FR France
Code postal: 75001
Pays: France
Point(s) de contact: Madame Melek KOSE
Courriel: melek.kose@opcoep.fr ?subject=TED">melek.kose@opcoep.fr
Téléphone: +33 188468238
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.opcoep.fr " target="_blank">www.opcoep.fr

Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://private.e-marchespublics.com/" target="_blank">https://private.e-marchespublics.com/

I.4)Type de pouvoir adjudicateur

Autre type: Association déclarée

I.5)Activité principale

Autre activité: OPCO

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché

II.1.1)Intitulé:

Prestations d’étude et d’enquête sociale pour Opco EP

Numéro de référence: 20230829-35600

II.1.2)Code CPV principal

79311200 Services de réalisation d'enquêtes

II.1.3)Type de marché

Services

II.1.4)Description succincte:

voir II.2.4

II.1.5)Valeur totale estimée

Valeur hors TVA: 315 000.00 EUR

II.1.6)Information sur les lots

Ce marché est divisé en lots: non

II.2)Description

II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)

79311000 Services d'études

79320000 Services de sondages d'opinion

II.2.3)Lieu d'exécution

Code NUTS: FR France

Lieu principal d'exécution:

Direction des Ressources Humaines, 4 rue du Colonel Driant, 75001 Paris

II.2.4)Description des prestations:

Prestations d’étude et d’enquête sociale pour Opco EP

II.2.5)Critères d’attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6)Valeur estimée

II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Durée en mois: 12

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L’accord cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de 1 an, il pourra être reconduit expressément deux (2) fois pour une période de un (1) an sans que sa durée totale ne puisse excéder trois (3) ans.

Le titulaire ne peut s’opposer à la reconduction annuelle. OPCO EP peut prendre une décision expresse de non reconduction, dans ce...(voir documents du marché)

II.2.10)Variantes

Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11)Information sur les options

Options: non

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation

III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession

Liste et description succincte des conditions:

Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.

III.1.2)Capacité économique et financière

Liste et description succincte des critères de sélection:

1. Déclaration concernant le chiffre d'affaires portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):

1. Le niveau attendu est un chiffre d'affaire annuel moyen minimum 1 fois supérieur au montant annuel estimé du marché, ou de chaque lot si le marché est alloti.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle

Liste et description succincte des critères de sélection:

1. Capacités professionnelles appréciées, notamment, sur la base des principales fournitures et principaux services, en rapport avec l’objet du marché, effectués au cours des trois dernières années.

Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):

1. Le candidat doit fournir des références attestant qu'il peut proposer une expertise en matière d’étude et d’enquêtes auprès de structure de taille similaire à OPCO EP.

Section IV: Procédure

IV.1)Description

IV.1.1)Type de procédure

Procédure ouverte

IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre

Accord-cadre avec un seul opérateur

IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)

Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui

IV.2)Renseignements d'ordre administratif

IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation

Date: 05/12/2023

Heure locale: 12:00

IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés

IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:

français

IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

L'offre doit être valable jusqu'au: 02/06/2024

IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres

Date: 05/12/2023

Heure locale: 12:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable: non

VI.2)Informations sur les échanges électroniques

La facturation en ligne sera acceptée

VI.3)Informations complémentaires:

Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement.

Remarques sur les critères d'attribution : Les critères d'attribution sont indiqués dans les documents de consultation.

Quantité maximum de commande (Marché initial “Prestations d’étude et d’enquête sociale pour Opco EP”): Le montant maximum annuel du marché est de 105 000 EURHT.

VI.4)Procédures de recours

VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

Nom officiel: Tribunal Judiciaire de Paris
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Ville: PARIS Cedex 17
Code postal: 75859
Pays: France
Courriel: referes-pcp.civil.tj-paris@justice.fr ?subject=TED">referes-pcp.civil.tj-paris@justice.fr
Téléphone: +33 144325151
Fax: +33 142454380
Adresse internet: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr " target="_blank">https://www.tribunal-de-paris.justice.fr

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours

VI.5)Date d’envoi du présent avis:

02/11/2023

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