Objet |
Travaux aspirations d'ateliers Lycée Philibert de l'Orme Marché maîtrise d'oeuvre
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Référence |
23MT04MOE |
Type de marché |
Services
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Mode |
Procédure adaptée ouverte
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Lieu d'exécution principal
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Lycée Philibert de l'Orme7 rue Jules Ferry 28110 LUCE
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Durée
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28 mois
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Description |
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Travaux aspirations d'ateliers Lycée Philibert de l'Orme Marché maîtrise d'oeuvre |
Code CPV principal |
71221000 - Services d'architecte pour les bâtiments |
Forme |
Les variantes sont refusées
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Options |
Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
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Conditions relatives au contrat |
Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
Financement sur le budget de la Région Centre - Val de Loire
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Conditions de participation |
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
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Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. - Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché.
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Marché réservé :
Non
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La prestation n'est pas réservée à une profession particulière.
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Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché :
Non
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Critères d'attribution
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Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
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Renseignements |
Correspondre avec l'Acheteur
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Documents |
Règlement de consultation
Dossier de Consultation des Entreprises
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Offres |
Remise des offres le
09/10/23 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres :
4 mois
, à compter de la date limite de réception des offres.
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Dépôt |
Déposer un Pli dématérialisé
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Renseignements complémentaires |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
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Marché périodique : |
Non
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Fonds |
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
Non
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Recours |
Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16
greffe.ta-orleans@juradm.fr
Organe chargé des procédures de médiation :
Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des Litiges DREETS - Immeuble Skyline 22 Mail Pablo Picasso BP 24209 44042 NANTES Cedex 1
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Envoi le 13/09/23 à la publication
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