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| 发布时间 | 所属地区 | 所属机构 | 语言 |
|---|---|---|---|
| 2023年09月27日 | -- | -- | 法语 (Français) 中文 |
|
MEDUANE HABITAT
Marché d'assurance complémentaire santé et prévoyance
Type de marché : services
AVIS J02 Avis de Marché appel d'offre standard Dir24 Département(s) de publication : 53 I. II. III. IV. VI. AVIS DE MARCHÉLe présent avis constitue un appel à la concurrence SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEURI.1) NOM ET ADRESSES
MEDUANE HABITAT,
15 QUAI ANDRE PINCON ,
53007,
LAVAL,
Téléphone : (+33) 7 89 28 49 17,
Courriel : marches@meduane-habitat.fr,
Code NUTS : FRG03
Adresse(s) internet :
I.2) PROCÉDURE CONJOINTEAdresse principale : http://www.meduane-habitat.fr Adresse du profil acheteur : https://meduane-habitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_28512_967295.html
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet,
à l'adresse suivante : http://www.meduane-habitat.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
autre adresse :
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
à l'adresse suivante :
Autre type : Bailleur logements sociaux
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE Autre activité : Logements et équipements collectifs
SECTION II : OBJETII.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Marché d'assurance complémentaire santé et prévoyance
Numéro de référence :
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 66512000.
II.1.3) Type de marché
Services
II.1.4) Description succincte :
Marché d'assurance complémentaire santé et prévoyance
II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Marché d'assurance complémentaire santé groupement.
Lot nº : 1 II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 66512000.
II.2.3) Lieu d'exécutionCode NUTS : FRG03|||
II.2.4) Description des prestations : Marché d'assurance complémentaire santé groupementLieu principal d'exécution : II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estiméeII.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Marché d'assurance prévoyance groupement.
Lot nº : 2 II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 66512000.
II.2.3) Lieu d'exécutionCode NUTS : FRG03|||
II.2.4) Description des prestations : Marché d'assurance prévoyance groupementLieu principal d'exécution : II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estiméeII.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Marché d'assurance complémentaire santé MEDUANE HABITAT.
Lot nº : 3 II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 66512000.
II.2.3) Lieu d'exécutionCode NUTS : FRG03|||
II.2.4) Description des prestations : Marché d'assurance complémentaire santé MEDUANE HABITATLieu principal d'exécution : II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estiméeII.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Marché d'assurance prévoyance pour les non cadres MEDUANE HABITAT.
Lot nº : 4 II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 66512000.
II.2.3) Lieu d'exécutionCode NUTS : FRG03|||
II.2.4) Description des prestations : Marché d'assurance prévoyance pour les non cadres MEDUANE HABITATLieu principal d'exécution : II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estiméeII.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUEIII.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2) Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1) Information relative à la profession
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché III.2.4) Marché éligible au MPS La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET :
non
SECTION IV : PROCÉDUREIV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
procédure ouverte
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics :
non
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
27 Octobre 2023 à 16:00
IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois :
6
(A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
Date : 02 Novembre 2023 à 15:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRESVI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal judiciaire de Laval,
Place st Tugal,
53000,
LAVAL,
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS27 Septembre 2023
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