Section 1 : Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur : Commune de Domazan
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 21300103500012
Code Postal : 30390
Ville : Domazan
Groupement de commandes : Non

Section 2 : Communication

Moyen d'accès aux documents de la consultation :
Lien vers le profil d'acheteur : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1055678
Identifiant interne de la consultation : 2024-05
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Contact : DECARROZ Nelly
email : secretariat@domazan.fr
Tél : +33 466570328

Section 3 : Procedure

Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Condition de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
voir RC
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
voir RC
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
voir RC
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limites de réception des plis : 02 Décembre 2024 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Autorisée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation (Attribution sur la base de l'offre initiale) : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Oui

Section 4 : Identification du marché

Intitulé du marché : Aménagement de Zones tampons humides artificielles (ZTHA) sur le bassin versant du Briançon
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : Aménagement de Zones tampons humides artificielles (ZTHA) sur le bassin versant du Briançon
Lieu principal d'exécution du marché : territoire communal de Domazan
Durée du marché (en mois) : 3
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Mots descripteurs : Bassin, étang.

Section 6 : Informations Complementaires

Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Une visite sur site est préconisée. Les conditions de visites sont les suivantes : Visite à l'initiative du candidat. Les sites des travaux sont accessibles
Date d'envoi du présent avis : 08 Novembre 2024