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Barrettes rigides caprins relance lot 7

发布时间	所属地区	所属机构	语言
2024年04月12日	--	--	法语 (Français) 中文

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CHAMBRE D'AGRICULTURE DE HAUTE-LOIRE

Barrettes rigides caprins relance lot 7

Type de marché : fournitures
Type de procédure : Proc.Adapt.
Date limite de dépôt des offres : 06/05/2024 à 12h00

AVIS

Aperçu de l'annonce

AVIS DE MARCHÉ

Département(s) de publication : 43
Fournitures

- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Chambre d'Agriculture de Haute-Loire.
Correspondant : CAIRE PAULINE, 16, Bd Bertrand BP 20343 43000 Le Puy en Velay Cedex FRANCE. tél. : 04-71-07-21-43 Courriel : pcaire@haute-loire.chambagri.fr
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1011805.

Objet du marché : Barrettes rigides caprins relance lot 7

Caractéristiques principales :
fournitures de barrettes rigides

Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : 1500 repères par an
Refus des variantes.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 13 Mai 2024

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement sur les fonds propres de la Chambre
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
-Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (si ces documents ne sont pas déjà demandés dans le cadre du formulaire DC2, ci-après).
-Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2341-1 à L. 2341-3 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2341-5 du code de la commande publique (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après).

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (renseignements à inscrire dans le formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public).
-Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures.
-Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
-Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
-Formulaire ATTRI1, Acte d'engagement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-attribution-marches-2016).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
-Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail.
-Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus (formulaire NOTI2).

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 06 Mai 2024 à 12:00
Délai minimum de validité des offres : 3 mois à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : FOUR/2024/010

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
Remise des offres via e-marchés publics

Date d'envoi du présent avis à la publication : 12 Avril 2024.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Chambre Agriculture de Haute-Loire
Correspondant : Caire pauline 16 BD Président Bertrand 43012 le puy en velay , tél. : 0471072143 , courriel : pcaire@haute-loire.chambagri.fr , adresse internet : https://aura.chambres-agriculture.fr .

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