1.1 Acheteur
Nom officiel: Commune Saint Hippolyte le Graveyron
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Construction d'un bistrot de pays et d'une salle polyvalente
Description: Le projet porte sur la construction en béton de site d'un bistrot de pays, d'une salle polyvalente communale et d'un théâtre de verdure. Le projet est dans la démarche Bâtiment Durable méditerranéen, labellisé "Or" pour la phase conception.
Identifiant de la procédure: 00000000-0000-4000-a000-000000000000
Identifiant interne: 2024-MT-01
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Justification de la procédure accélérée:
Principales caractéristiques de la procédure: Procédure adaptée ouverte (Voir règlement de la consultation)
2.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 5
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de
marchés: 5
2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux: Se référer aux documents de la consultation
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Gros oeuvre / Traitement de Façade
Description: - l'implantation du bâtiment - les terrassements en pleine masse - les fondations - les bétons, armés, de site, ou de toute nature - les pièces préfabriquées en béton - les murs en béton - les enduits extérieurs et intérieurs - les revêtements de finition des façades - les installations de chantier et leur entretien - les travaux de VRD
Identifiant interne: 01
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45223220 Travaux de gros ½uvre
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45443000 Travaux de façade
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45262311 Travaux de gros ½uvre en béton
5.1.3 Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Valeur technique (60%)
Description: Voir règlement de Consultation
Critère:
Type: Autre
Nom: Valeur Prix (40%)
Description: VOIR RÈGLEMENT DE CONSULTATION
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/01/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Voir règlement de consultation
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Commune de Saint Hippolyte le Graveyron
Organisation chargée des procédures de recours: Commune de Saint Hippolyte le Graveyron
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Commune Saint Hippolyte le Graveyron
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Commune de Saint Hippolyte le Graveyron
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: Étanchéité
Description: - La préparation des supports d'étanchéité et la mise en place de l'isolation thermique des terrasses - L'étanchéité multicouche des terrasses - La protection d'étanchéité des terrasses accessibles - Les ouvrages divers afférents aux travaux ci-dessus et notamment la protection des travailleurs en cours de chantier suivant la réglementation en vigueur
Identifiant interne: 02
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261420 Travaux d'étanchéification
5.1.3 Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Valeur technique (60%)
Description: Voir règlement de Consultation
Critère:
Type: Autre
Nom: Valeur Prix (40%)
Description: VOIR RÈGLEMENT DE CONSULTATION
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/01/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Voir règlement de consultation
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Commune de Saint Hippolyte le Graveyron
Organisation chargée des procédures de recours: Commune de Saint Hippolyte le Graveyron
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Commune Saint Hippolyte le Graveyron
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Commune de Saint Hippolyte le Graveyron
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003
Titre: Menuiseries bois extérieures
Description: - menuiseries bois extérieures, et la vitrerie correspondante - panneaux pleins ou vitrés - volets pleins BOIS DES ALPES
Identifiant interne: 03
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45421150 Travaux d'installation de menuiseries non métalliques
5.1.3 Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Valeur technique (60%)
Description: Voir règlement de Consultation
Critère:
Type: Autre
Nom: Valeur Prix (40%)
Description: VOIR RÈGLEMENT DE CONSULTATION
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/01/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Voir règlement de consultation
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Commune de Saint Hippolyte le Graveyron
Organisation chargée des procédures de recours: Commune de Saint Hippolyte le Graveyron
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Commune Saint Hippolyte le Graveyron
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Commune de Saint Hippolyte le Graveyron
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004
Titre: Menuiseries bois intérieures
Description: - menuiseries bois intérieures, et la vitrerie correspondante - portes de gaines et placards - travaux divers de menuiserie bois BOIS DES ALPES
Identifiant interne: 04
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44115800 Aménagements intérieurs de bâtiment
5.1.3 Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Valeur technique (60%)
Description: Voir règlement de Consultation
Critère:
Type: Autre
Nom: Valeur Prix (40%)
Description: VOIR RÈGLEMENT DE CONSULTATION
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/01/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Voir règlement de consultation
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Commune de Saint Hippolyte le Graveyron
Organisation chargée des procédures de recours: Commune de Saint Hippolyte le Graveyron
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Commune Saint Hippolyte le Graveyron
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Commune de Saint Hippolyte le Graveyron
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005
Titre: Cloisons - Doublages - Faux plafonds
Description: - l'implantation des cloisons - les cloisons en plaques de plâtre ou de ciment - les contre cloisons de façade - la pose des huisseries et bâtis - les ouvrages divers - les nettoyages de chantier afférents aux dits travaux
Identifiant interne: 05
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421152 Installation de cloisons
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Illimité
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Valeur technique (60%)
Description: Voir règlement de Consultation
Critère:
Type: Autre
Nom: Valeur Prix (40%)
Description: VOIR RÈGLEMENT DE CONSULTATION
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/01/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Voir règlement de consultation
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Commune de Saint Hippolyte le Graveyron
Organisation chargée des procédures de recours: Commune de Saint Hippolyte le Graveyron
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Commune Saint Hippolyte le Graveyron
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Commune de Saint Hippolyte le Graveyron
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0006
Titre: Revêtements de sols
Description: - sols en grès cérame et grès cérame antidérapant - grès émaillé mural - chapes nécessaires - tous ouvrages divers de finition et de protection
Identifiant interne: 06
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45432100 Travaux de pose de revêtements de sols
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Illimité
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Valeur technique (60%)
Description: Voir règlement de Consultation
Critère:
Type: Autre
Nom: Valeur Prix (40%)
Description: VOIR RÈGLEMENT DE CONSULTATION
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/01/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Voir règlement de consultation
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Commune de Saint Hippolyte le Graveyron
Organisation chargée des procédures de recours: Commune de Saint Hippolyte le Graveyron
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Commune Saint Hippolyte le Graveyron
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Commune de Saint Hippolyte le Graveyron
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0007
Titre: Serrurerie
Description: - grilles de ventilation - garde-corps et main courantes - ouvrages divers de serrurerie
Identifiant interne: 07
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421140 Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Illimité
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Valeur technique (60%)
Description: Voir règlement de Consultation
Critère:
Type: Autre
Nom: Valeur Prix (40%)
Description: VOIR RÈGLEMENT DE CONSULTATION
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/01/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Voir règlement de consultation
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Commune de Saint Hippolyte le Graveyron
Organisation chargée des procédures de recours: Commune de Saint Hippolyte le Graveyron
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Commune Saint Hippolyte le Graveyron
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Commune de Saint Hippolyte le Graveyron
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0008
Titre: Peinture
Description: - les peintures intérieures aux bâtiments sur murs, cloisons, plafonds, menuiseries, serrurerie, canalisations, ... - les ouvrages divers de finition - les protections nécessaires aux travaux de peinture - le nettoyage du chantier et l'évacuation des gravois au fur et à mesure des travaux de peinture - le nettoyage de réception de l'ensemble des locaux
Identifiant interne: 08
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45442110 Travaux de peinture de bâtiments
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Valeur technique (60%)
Description: Voir règlement de Consultation
Critère:
Type: Autre
Nom: Valeur Prix (40%)
Description: VOIR RÈGLEMENT DE CONSULTATION
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/01/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Voir règlement de consultation
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Commune de Saint Hippolyte le Graveyron
Organisation chargée des procédures de recours: Commune de Saint Hippolyte le Graveyron
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Commune Saint Hippolyte le Graveyron
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Commune de Saint Hippolyte le Graveyron
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0009
Titre: Électricité - Courants faibles
Description: - Alimentation du bâtiment (CFO/CFA) - Réalisation des prises de terre générales et liaisons équipotentielles. - Réalisation du TGBT et TD's - Réalisation des panneaux de comptages et raccordement - Supports de canalisations, (goulottes, chemins de câble) pour courants forts et faibles. - Installation " lumière " (foyers fixes) - Installation " prise " (socles de prises de courant 10/16 A) - Distribution éclairage. - Éclairage de sécurité - Distribution des prises de courant. - Alimentation des besoins techniques - Installation baie informatique - Installation réseau : Prise RJ45 - Mise en place d'une alarme incendie de type 4 - Mise en place d'une alarme intrusion
Identifiant interne: 09
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45310000 Travaux d'équipement électrique
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Illimité
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Valeur technique (60%)
Description: Voir règlement de Consultation
Critère:
Type: Autre
Nom: Valeur Prix (40%)
Description: VOIR RÈGLEMENT DE CONSULTATION
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/01/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Voir règlement de consultation
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Commune de Saint Hippolyte le Graveyron
Organisation chargée des procédures de recours: Commune de Saint Hippolyte le Graveyron
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Commune Saint Hippolyte le Graveyron
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Commune de Saint Hippolyte le Graveyron
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0010
Titre: Plomberie - Génie climatique
Description: - Chauffage par chaufferie bois avec chaudière à granulé en local technique, panneaux solaire thermiques et émission par radiateur eau chaude - Ventilation mécanique simple flux par insufflation et par extraction - Production d'eau chaude sanitaire par la chaufferie bois - Distribution eau froide et eau chaude - Évacuation des réseaux d'eaux usées jusqu'aux attentes extérieures du VRD - Installation des sanitaires avec robinetteries et accessoires - Protection incendie par extincteurs et plans d'évacuation
Identifiant interne: 10
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45232141 Installations de chauffage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45332000 Travaux de plomberie et de pose de conduits d'évacuation
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Illimité
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Valeur technique (60%)
Description: Voir règlement de Consultation
Critère:
Type: Autre
Nom: Valeur Prix (40%)
Description: VOIR RÈGLEMENT DE CONSULTATION
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/01/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Voir règlement de consultation
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Commune de Saint Hippolyte le Graveyron
Organisation chargée des procédures de recours: Commune de Saint Hippolyte le Graveyron
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Commune Saint Hippolyte le Graveyron
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Commune de Saint Hippolyte le Graveyron
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0011
Titre: VRD - aménagements extérieurs
Description: Les prestations du présent lot comprennent les travaux d'aménagements extérieurs. -Terrassements -Terrassement en déblais et stockage - Assainissement autonome - Espaces verts - Réseaux exterieurs
Identifiant interne: 11
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112500 Travaux de terrassement
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45111291 Travaux d'aménagement du terrain
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45232410 Travaux d'assainissement
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
5.1.3 Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Valeur technique (60%)
Description: Voir règlement de Consultation
Critère:
Type: Autre
Nom: Valeur Prix (40%)
Description: VOIR RÈGLEMENT DE CONSULTATION
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/01/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Voir règlement de consultation
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Commune de Saint Hippolyte le Graveyron
Organisation chargée des procédures de recours: Commune de Saint Hippolyte le Graveyron
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Commune Saint Hippolyte le Graveyron
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Commune de Saint Hippolyte le Graveyron
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Commune Saint Hippolyte le Graveyron
Numéro d'enregistrement: 21840109900013
Adresse postale: 1 route de Beaumes-de-Venise
Ville: Saint Hippolyte Le Graveyron
Code postal: 84330
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Téléphone: +33 490624173
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Commune de Saint Hippolyte le Graveyron
Numéro d'enregistrement: 218 401 099 00013
Adresse postale: 1 route de Beaumes-de-Venise
Ville: Saint Hippolyte le Graveyron
Code postal: 84330
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Point de contact: secretariat mairie Saint Hippolyte le Graveyron
Téléphone: 0490624173
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 00000000-0000-4000-a000-000000000000 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 10/12/2024 00:00 +01:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
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